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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAS LA CHEVALIERE
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CAP AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP AZUR
MAS LA CHEVALIERE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3270239
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2014
CAP AZUR de MAS LA CHEVALIERE

Présentation de la marque CAP AZUR

Déposée le 28 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) MAS LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAS LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel – Chemin N 12, Pech du Cayrou,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CAP AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AZUR est expirée depuis le 28 janvier 2014.

MAS LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CHEVALIERE , MENHIR DE ROQUA , DOMAINE DE LA CHEVALIERE , PEYROLI , ALTUS , MAS LA CHEVALIERE , C'EST LA FRANCE , CAPITELLE DE PEYROLI , ROQUA BLANCA


MAS LA CHEVALIERE, (société anonyme) - Route de Murviel – Chemin N 12, Pech du Cayrou,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 402609226


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; liqueurs ; spiritueux.